Conditions générales d’utilisation de ce site

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1. Objet

Ce site artistique a vocation à présenter et à valoriser notre artiste LaDroG.

Il est à noter que nous serions enchanté de recevoir vos feedback (retours)

afin de pouvoir améliorer notre contenu.

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Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités d’utilisation de ce site.

Vous devez les lire, les comprendre et les consulter régulièrement, en cas de mise à jour.

Vous vous engagez à utiliser le site Internet conformément à la réglementation en vigueur, à l’ordre public, aux bonnes mœurs, ainsi qu’à respecter les présentes conditions générales d’utilisation sans restriction ni réserve.

Les modifications des conditions générales seront effectives dès leur publication sur le site.

 

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2. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (texte, son, image, logiciel, logo, marque etc.) publiés sur ce site sont protégés

conformément aux dispositions du droit français et des conventions internationales relatives à la Propriété Intellectuelle.

Sous réserve des dispositions des articles L.122-5, L.211-3 et L.342-3 du Code de la Propriété Intellectuelle,

toute reproduction et/ou communication au public de tout ou partie de ces contenus est soumise à autorisation.

Par ailleurs, toute reproduction non autorisée des marques et logos présents sur ce site constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues

aux articles L. 335-2, L. 343-1 et L.716-10 du Code de la propriété intellectuelle.

 

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3. Données à caractère personnel

Une donnée personnelle est une information permettant de vous identifier, en tant que

personne physique, soit directement (ex : votre nom, prénom, etc.), soit indirectement notamment par référence à un identifiant (ex : vos références etc.).

En application de la règlementation en vigueur, il est rappelé que toute donnée personnelle rendue accessible sur ce site ne peut être collectée et faire l’objet d’un traitement

sans l’accord préalable et écrit de la personne concernée.

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4. Cookies

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6. Responsabilité

Notre équipe de Webmaster et Community Manager travail sans cesse afin de tenir le site à jour et de le rendre attractif. Adrenalin et/ou LaDroG sont libre de modifier,

à tout moment et sans préavis, le contenu du site.

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7. Modification des Conditions Générales d’Utilisation

Adrenalin se réserve le droit de modifier les termes, et mentions des présentes

Conditions Générales d’Utilisation à tout moment.

Nous vous invitons à consulter régulièrement la dernière version

des Conditions Générales d’Utilisation disponible sur le site.

Si vous continuez à utiliser le site après publication de celle-ci, cela signifiera que vous acceptez les modifications qui y ont été apportées.

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8. Droit applicable et juridictions compétentes

Les présentes conditions générales ainsi que leur application sont régies par la loi française.

Les différends portant sur l’interprétation et l’exécution des présentes

Conditions Générales d’Utilisation seront portés devant la juridiction compétente en application des dispositions du Code de procédure civile.